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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE
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SOLOCAP-MAB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLOCAP-MAB
SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93462232
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023

Présentation de la marque SOLOCAP-MAB

Déposée le 1 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLOCAP-MAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE domicilié(e) 130 Chemin des Lacs - 88140 - CONTREXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 250 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLOCAP-MAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLOCAP-MAB est expirée depuis le 1 avril 2023.

SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , scel ++ , SCELNOX


SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE, Société par actions simplifiée - 130 Chemin des Lacs - 88140 - CONTREXEVILLE - France - SIREN 826250078


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2002 n°2230089 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523338 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Métaux communs et leurs alliages; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; fermetures de boîtes métalliques; fermetures de bouteilles métalliques; fermetures de récipients métalliques; fermetures pour sacs métalliques; capsules de bouchage métalliques; capsules de bouteilles métalliques; boîtes à conserves métalliques; liens métalliques; bouchons couronne en fer, en aluminium ou en inoxydable, notamment pour vin de Champagne, jus de fruits et eau minérale; dispositif de surbouchage en aluminium ou en un complexe d'aluminium.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; bouchons en caoutchouc.Capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles; bouchons de liège; fermetures de bouteilles non métalliques; capsules de bouteilles non métalliques, dispositif de surbouchage en chlorure de polyvinyle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.